Newsletter

 

                     Conditions de vente

 

  • Le retour de marchandises n’est pas autorisé sans notre accord écrit.

  • Nos produits étant naturels et de fabrication artisanale, leurs formes, leurs couleurs ou leurs finitions peuvent être irrégulières.

  • Nos marchandises voyages toujours aux risques du destinataire.

  • Les réserves prises à la livraison doivent être confirmées par lettre recommandée dans un délai de 3 jours sous peine de déchéance (art.105 du code du commerce).

  • Clause de réserve de propriété : les marchandises restent l’entière propriété de Swambi Création Nature  jusqu’au paiement complet des sommes dues (loi n°80335 du 12 Mai 1980).

  • Le défaut de paiement des marchandises à l’échéance fixée entrainera l’application d’au moins une fois et demie le taux d’intérêt légal à payer, outre les frais judiciaire.

  • Swambi Création Nature se réserve le droit de modifier sans préavis le tarif et ses conditions de vente.

  • Swambi Création Nature s’engage à fournir les marchandises uniquement dans la limite des stocks disponibles.

  • En cas de contestations, le Tribunal de Commerce de Rochefort sera seul compétent.

  • Commande Minimum  80 euros H.T

  • Franco de port 300 euros HT

  • Les marchandises partent à réception du règlement.

 

                  Propriété intellectuelle et artistique

 

Conformément à la réglementation en vigueur concernant la propriété intellectuelle et artistique :

Toutes les créations présentées sont des modèles déposés Swambi Création Nature elles ne peuvent être ni copiées, ni reproduites, ni utilisées à des fins commerciales sans l’autorisation préalable écrite de leur auteur dont elles demeurent la propriété exclusive.

Nos créations, modèles, photos sont disponibles mais ne peuvent être en aucun cas  reproduites à l’identique.

Nos kits de création doivent être revendus entant que tel et non pas utilisés pour recopier nos modèles.

La propriété intellectuelle et artistique est protégée, toutes copies à des fins commerciales sont passibles de poursuites (loi n°57-298 du 11 Mars 1957).